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  • Cette couche représente l’ensemble des points dont on dispose de la cote TN en NGF, de la hauteur d’eau en mètres, de la vitesse en mètres/seconde et de la cote de la crue centennale.

  • Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.

  • **Définition de l'IGN** : Forêt gérée par une structure publique.

  • Support intermediaire du réseau d'éclairage public sans luminaire sur le département de l'Yonne au format shape.

  • Localisations des bornes de recharges pour véhicules électriques en Saône-et-Loire (hors Agglomération du Grand-Chalon), issues du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques élaboré en 2024.

  • Support du réseau d'éclairage public munie d'un luminaire sur le département de l'Yonne.

  • Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations des rivières Tille et Norges dans le département de la Côte-d'Or.

  • Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis 2007. Cette table ne doit pas être utilisé sans filtre. Pour avoir les zone vulnérable en cours de validité, il faut filtrer la couche avec le champ "est_valid" égal à 'Oui'. La couche N_VULNERABLE_ZSUP_021 est déjà filtrée. La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque région par des groupes de travail, associant divers services et organismes concernés ainsi que des représentants de la profession agricole, s'appuie sur les connaissances acquises des teneurs en nitrates des nappes et des rivières ainsi que sur les teneurs observées à l'occasion de diverses campagnes de surveillance sur un réseau de surveillance mis en place à cet effet. Chaque préfet coordonnateur de bassin fixe par arrêté les communes ou partie de commune faisant partie de la zone vulnérable. Couche à jour au 02/07/2018.

  • Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type B liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Résumé non concédé de janvier 2018), ferroviaires (rapport du CEREMA sur les Cartes stratégiques du bruit - réseau ferroviaire de septembre 2017) et autoroutier (données de juin 2018)

  • Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité très forte (pente > 21°)