Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de développement partagée à l’échelle de leur territoire. Cette stratégie est retranscrite dans un projet de territoire. Cette démarche de projet est co-construite par les élus, les acteurs économiques, les acteurs sociaux, les habitants. Le projet de territoire peut aborder différentes thématiques : développement économique, cohésion sociale, aménagement et urbanisme, transport, logement, gestion des ressources, environnement, gouvernance …

Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)

Couche réalisée le 15/02/2018 par Atelier SIG d'après les données SEREF (David Cellier) Date des données : 2017 Localisation sur la commune des stations d'épuration, des décanteurs digesteurs (avec leur capacité, leur conformité....). Dans les données attributaires sont indiquées également les communes n'ayant pas de stations mais raccordées à une station d'épuration implantée sur une commune voisine.

Classement sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)

Table réalisée le 16 mars 2017 Communes du Jura dans lesquelles la présence de la loutre (Lutra lutra) est avérée. Cette liste de communes a été établie par arrêté préfectoral du 09 mars 2017 (Recueil des actes administratifs du Jura N°39-2017-03-002 publié le 10 mars 2017) suivant la liste de communes fixée par le museum national d'histoire naturelle en date du 09 février 2017. Dans les communes où la présence de la loutre est avérée, il convient de prescrire des modalités particulières de piégeage et de destruction d'espèces classées nuisibles sur le territoire de ces communes afin de préserver cette espèce protégée qu'est la loutre.

Espace à dominante ubaine (aires urbaines) La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2017. La table a été mise à jour le 20/06/2017 par atelier SIG d'après les données INSEE (mises en ligne le 06/04/2017) Les unités urbaines sont téléchargeables sur le site de l'INSEE Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci. Le zonage en aires urbaines 2010 distingue également : - les "moyennes aires", ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 5 000 à 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci. - les "petites aires", ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 1 500 à 5 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci. Les aires urbaines, datées de 2010, ont été établies en référence à la population connue au recensement de 2008.

Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouvertes au public mais pas les déchets inertes. Page internet SICTOM (code source de localisation des déchetteries) + contact SICTOM et CC Données mises à jour au 29/11/2016

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Nièvre) Les données sémantiques peuvent être mise à disposition sous convention, contacter le producteur.