Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Nièvre) Les données sémantiques peuvent être mise à disposition sous convention, contacter le producteur.

Couche réalisée le 15/02/2018 par Atelier SIG d'après les données SEREF (David Cellier) Date des données : 2017 Localisation sur la commune des stations d'épuration, des décanteurs digesteurs (avec leur capacité, leur conformité....). Dans les données attributaires sont indiquées également les communes n'ayant pas de stations mais raccordées à une station d'épuration implantée sur une commune voisine.

Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de développement partagée à l’échelle de leur territoire. Cette stratégie est retranscrite dans un projet de territoire. Cette démarche de projet est co-construite par les élus, les acteurs économiques, les acteurs sociaux, les habitants. Le projet de territoire peut aborder différentes thématiques : développement économique, cohésion sociale, aménagement et urbanisme, transport, logement, gestion des ressources, environnement, gouvernance …

Contours des EPCI du Jura à la date du 01/01/2020. Couche réalisée par Atelier SIG le 27/01/2020 Changement au 01/01/2020 : Fusion CC Pays des Lacs, CC Région d'Orgelet, CC Petite Montagne, CC Jura Sud pour former une nouvelle CC "Terre d'Emeraude Communauté - Le Sud-Jura révélé" (arrêté de création nouvelle CC du 14/11/2019) Changements au 01/07/2019 : - Les 3 communes de Saffloz, Marigny et Le Frasnois quittent la CC Pays des Lacs pour intégrer la CC Champagnole Nozeroy Jura au 01 juillet 2019 Changements au 01/01/2019 : - la commune de Baume-les-Messieurs qui faisait partie Bresse Haute Seille en 2018 intègre ECLA au 01/01/2019 - la commune de Villard-sur-Bienne qui fusionne au 01/01/2019 avec Les Piards et Nanchez pour former la commune nouvelle de Nanchez est intégrée au 01/01/2019 à CC La Grandvallière (en 2018, la commune de Villard-sur-Bienne faisait partie de CC Haut-Jura Saint-Claude). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ; Métropole (ME). Pour le département du Jura, seuls sont présents des CA et des CC. Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts).

Couche réalisée le 02/09/2020 par Atelier SIG d'après les données SEREF (Xavier BERNIZET) Couche géographique réalisée d'après une extraction de SANDRE (code SANDRE, conformité..) Date des données : 2020