Creation year
2016
32 record(s)
Type of resources
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Status
Scale
Resolution
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Localisation de fourrières automobiles.
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Bornes limitant l'accès au centre-ville aux véhicules dotés d'une carte d'accès ou d'un badge.
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Couche de localisation ponctuelle des arbres remarquables sur le territoire du Morvan.
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Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères, placés sur la voie publique, avec indication de la contenance du bac et du type de bac (roulant ou enterré).
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Zone partagée entre les piétons et plusieurs types de véhicules (vélos, automobile…).
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Repérage des aires de stationnement pour des véhicules autres que les automobiles, sur le domaine publics.
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Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages concernent 5 niveaux de sismicité : 1 - très faible, 2 - faible, 3 - modérée, 4 - moyenne, 5 - forte. Les limites de zonages s'appuient sur les limites administratives.
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Couche géographique et attributaire du réseau de voies d'eau (ligne principale, système alimentaire)
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Périmètres des PLUi en Bourgogne-Franche-Comté
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Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages concernent 5 niveaux de sismicité : 1 - très faible, 2 - faible, 3 - modérée, 4 - moyenne, 5 - forte. Les limites de zonages s'appuient sur les limites administratives.