Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le BRGM. Pour tout complément d'information sur ces données, veuillez contacter directement la délégation régionale du BRGM.

Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et simplifiées au niveau des champs. 4 champs composent la table harmonisée : code européen de la masse d'eau, nom de la masse d'eau, périmètre du plan d'eau en km et superficie du plan d'eau en km2 (calculs SIG). Se reporter aux tables par bassin pour consulter les champs complémentaires (cf sites Agences de l'Eau).

Les Commissions Locales d’Insertion (CLI) de Saône-et-Loire sont chargées chacune sur leur territoire d’élaborer les programmes locaux d’insertion et de statuer sur certains contrats d’insertion.

Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages concernent 5 niveaux de sismicité : 1 - très faible, 2 - faible, 3 - modérée, 4 - moyenne, 5 - forte. Les limites de zonages s'appuient sur les limites administratives.

Données relatives au projet de PNR du Doubs Horloger (en lien avec le Parc Naturel Régional contigu de Suisse, approuvé en 2013).

Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des communes bénéficiaires et non retenues en décembre 2018. A l’issue de réflexions engagées avec les Préfectures de Département, les Directions Régionales, l’INSEE (pour avoir un éclairage sur la fragilité des villes concernées), la Caisse des Dépôts, Action logement et le Conseil Régional, 24 villes ont été proposées : - 6 villes pour la promotion 1, - 7 villes pour la promotion 2, - 11 villes pour la promotion 3 (dont 3 pour une candidature commune). Il s’agit essentiellement des villes centres des grandes aires urbaines de la région, par ailleurs pôle de services supérieur (dans la classification INSEE). Les crédits de droit commun pourront être mobilisés sur ces villes, notamment la DETR, la DSIL ou le volet territorial du CPER. La Caisse des Dépôts a indiqué pouvoir également accompagner ces collectivités. Les résultats ont été connus en décembre 2018, 15 villes ont été retenues bénéficiaires et 9 (dont 3 pour une candidature commune) n’ont pas été retenues par la Préfète de Région.

Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, assemblé et géoréférencé par David Rumsey (http://www.davidrumsey.com/blog/2009/10/11/national-survey-of-france-1750-1815). Champ FORNFOR : 1 = forêt et 999 = non forêt

Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure consultation des données. Les autres agences de l'eau ont produit le même genre de données sur la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune. Seul le paramètre "état écologique" est commun aux trois bassins et peut-être représenté à l'échelle régionale. Pour plus d'information, s'adresser à l'Agence de l'Eau qui est à l'origine de la donnée.

Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne Franche-Comté.

Localisation des barrages extrait de SIOUH (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) au 14 novembre 2019. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Classe des barrages selon le décret du 12/05/2015.