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  • Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon

  • Estimation des émissions annuelles totales tous secteurs d'activité confondus des principaux polluants atmosphériques (NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM10 - PM2,5 - COVNM - NH3 - CO - BaP - C6H6) pour les EPCI de la région Bourgogne-Franche-Comté pour les années 2008, 2010, 2012 et 2014. Attention : certains EPCI sont à cheval sur d'autres régions. Les données sont produites à l'échelle communale, et sont agrégées par EPCI. Les données sont disponibles à la maille communale sur la plateforme OPTEER, dans le cadre d'une mission de service public, selon une charte à signer. Pour cela, vous pouvez faire la demande sur contact@opteer.org

  • Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.

  • Voies cyclables dans le Grand Besançon.

  • Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.Une réserve naturelle nationale est un espace protégé terrestre ou marin, créé par l'État, et dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité. Un classement en réserve naturelle nationale intervient pour assurer la conservation de ce patrimoine exceptionnel. Il s'agit d'un espace fortement réglementé, soustrait à toute intervention artificielle susceptible de le dégrader et qui bénéficie d'un plan de gestion. Elle se classe en catégories Ia, III ou V de l'UICN (selon la réglementation et les objectifs de gestion mis en place).Plusieurs réserves naturelles nationales bénéficient d'une superficie additionnelle en « zone tampon » protégée par ce dispositif. Selon les cas on distingue les périmètres de protection sensu stricto pris par arrêté préfectoral, et les zones de protection définies par décret. Les périmètres de protection peuvent être vastes et définis à partir d'une liste de communes notamment dans le cas des réserves géologiques.Références légales : Articles L332-1 à L332-27, R332-1 à R332-29, R332-47 à R332-48 et R332-66 à R332-81 du code de l'environnement.

  • Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.

  • Localisation des défibrillateurs

  • Couche géographique et attributaire du réseau de voies d'eau (ligne principale, système alimentaire)

  • Territoires (zonage) spécifiques à la Direction de l’aménagement durable des territoires et de l’environnement, service espaces naturels et déplacements doux.Sites identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire (SDENS 71)