Implantation des horodateurs.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. Arrêté DDT du 26 janvier 2015 portant approbation du PPRI par débordement de la rivière l'Ognon sur les communes du secteur de Lure.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.
Localisation des parkings relais du Grand Besançon
Localisation des box sécurisés pour vélos à Besançon
Localisation des points d'accès aux vélos en libre service (Vélocité) de Besançon
L’UICN définit une aire protégée comme « une portion de terre et/ou de mer vouée spécialement à la protection et au maintien de la diversité biologique, ainsi que des ressources naturelles et culturelles associées, et gérée par des moyens efficaces, juridiques ou autres ». L’UICN reconnaît six catégories d’aires protégées classées selon leurs objectifs. Ces catégories reflètent un niveau d’intervention en matière de gestion. Dans les catégories I à III, ce sont la protection de l’intégrité écologique des écosystèmes et des processus naturels qui priment. Les sites de catégories II et III y associent des centres d’accueil des visiteurs. Dans les sites de catégorie IV, qui sont des réserves naturelles gérées, le gestionnaire intervient de manière à conserver ou, le cas échéant, à restaurer des espèces ou des habitats. Les sites de catégorie V protègent des paysages culturels habités comprenant des exploitations agricoles et autres formes d’utilisation des sols. La catégorie VI, réserve gérée à des fins d’utilisation durable, correspond à des aires protégées créées délibérément pour permettre l’utilisation des ressources naturelles, essentiellement dans l’intérêt de la population locale.
Ligne de Tramway de Besançon
Mousses et plantes vasculaires relevées dans les massifs forestiers gérés par l'ONF.
Mares des forêts communales, domaniales et des collectivités publiques de Côte-d'Or et de Saône-et-Loire,gérées par l'ONF.