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  • BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales. Couche des cours d'eau BCAE 2020 validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la table par l'IGN. Vérifiée par nos soins. Couche validée le 23 décembre 2019. Couche utilisée pour le Géoportail et Telepac.

  • Couche géographique répertoriant les circuits de randonnées locales et intercommunales issus du label départemental les "Balades vertes" créé par le Département de Saône-et-Loire (71) en 2001. Ces circuits se pratiquent à la fois à pied, à cheval ou en VTT sur une durée d'une demi-journée à une journée. D'une distance de 1,5 à 25 km, ils permettent de valoriser le patrimoine, les paysages, l’histoire, l’artisanat et les produits du terroir des villes et villages de Saône-et-Loire. Seules les boucles intercommunales se réalisent sur plusieurs jours.Ce concept de randonnée développe également des parcours thématiques spécialisés pour le grand public (faune/flore, patrimoine/histoire, personnages célèbres...) mais aussi à destination des scolaires dans le cadre de l'accès aux sentiers pédagogiques liés à l'environnement et au développement durable (loi de 2005).Les tracés sont saisis sur la base de la couche BD TOPO IGN à partir des éléments d'étude qui composent le projet de création d'un réseau de randonnées communal ou intercommunal. Les tracés s'appuient majoritairement sur des tracés des chemins inscrits du PDIPR, mais pas exclusivement. Du fait du processus interne de saisie, il peut exister ponctuellement des micro-interruptions entre les arcs.Définition des champs :* NUM_OBJ : numéro interne du circuit.* ALIAS: numéro interne définissant le numéro de circuit.* CARAC : type de circuit (aller-retour / boucle à la demi-journée / boucle à la journée (moins de 25 km) / Boucle courte (moins de 5 km) / itinérance).* COULEUR (alias marquage) : couleur de balisage circuit.* USAGES : type de randonnée (pédestre, VTT, équestre).

  • Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des tronçons de la BD TOPO de l'IGN millésime 2015 complétée par numérisation manuelle des différences avec le Scan 25 dit "historique". Les cours d'eau retenus au titre des BCAE à partir de 2019 sont ceux existant dans l'ancienne carte BCAE établie en 2007 complétée par les écoulements classés comme des cours d'eau au titre de la carte "Police des eaux". La Carte des cours d'eau est celle établie au 31/08/21017.

  • Couche géographique répertoriant les tronçons inscrits au PDIPR 71. La mise en place d’un tel plan a pour objectifs de recenser les itinéraires d’intérêt touristique et de conserver leur caractère public, de répertorier, protéger et inscrire les chemins du domaine public au plan départemental tout en gardant la notion de préservation et de sauvegarde du patrimoine rural mais aussi de favoriser la découverte, l’aménagement et la restauration des chemins méconnus du public ainsi que développer le tourisme vert et tout type de randonnée (équestre, pédestre, VTT, VTTAE…) en assurant la continuité d’un réseau cohérent d’itinéraires sur l’ensemble du territoire.En Saône-et-Loire, sur décision de l’Assemblée départementale, seuls peuvent à ce jour être inscrits au PDIPR :* les chemins ruraux et assimilés (dessertes et parcelles communales du domaine privé des collectivités),* les voies forestières,* les voies publiques (nationales, départementales, communales) du domaine public de l’Etat, du Département et de la Commune.L’actualisation du PDIPR est adoptée par l'Assemblée départementale une fois par an.

  • Couche compilant les tronçons expertisés et complétés par le SER et qui fait référence aux fichiers suivants : L_COURSDEAU_GRAYLOIS_070, L_COURS_DEAU_ZONE_PROGRESSIVE_L_070, L_COURS_DEAU_ZONE_NORD_L_070, L_COURS_DEAU_SECTEUR_OGNON_L_070 et L_COURSDEAU_BATARD_DURGEON_COLOMBINE_VAUCHOUX_L_070 et également la couche "L_FOSSES_L_070 du Graylois. Cette couche est validée pour le BCAE mais elle comporte en plus dans sa structure de table un champ "ECOULT" qui détermine le type d'écoulement (Cours d'Eau, non-Cours d'Eau, indéterminé, inexistant), important pour les travaux en rivières. Mise à jour en septembre 2020 avec ajouts et corrections du SER.

  • Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de disposer d’un compte sur le portail de la donnée et de la connaissance (https://ideo.ternum-bfc.fr) et de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le lien ci dessous : https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/a51be8f9-8723-4efb-85f6-4e7d93aef35d/resource/03c7aef7-3a5b-4286-a465-aba3b196d66a/download/convention-de-visualisation.doc Ce document, une fois signé doit être renvoyé par mail à ARS-BFC-DSP-SE-XX@ars.sante.fr ou XX représente le numéro de votre département d’intérêt. Vous recevrez un mail de réponse de l’ARS qui vous permettra d’obtenir le login et le mot de passe nécessaire pour visualiser ces données. Ce login et ce mot de passe sera transmis par mail dans les 48 h par idéo.ternum-bfc. Compilation des données géographiques des services départementaux de l'ARS BFC produisant les points de captages (avec synthèse sur les attributs disponibles). La donnée étant sensible pour la sécurité publique n'est accessible aux ayants droits qu’après la signature d'une convention de mise à disposition.

  • Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de disposer d’un compte sur le portail de la donnée et de la connaissance (https://ideo.ternum-bfc.fr) et de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le lien ci dessous :https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/a51be8f9-8723-4efb-85f6-4e7d93aef35d/resource/03c7aef7-3a5b-4286-a465-aba3b196d66a/download/convention-de-visualisation.docCe document, une fois signé doit être renvoyé par mail à ARS-BFC-DSP-SE-XX@ars.sante.fr ou XX représente le numéro de votre département d’intérêt. Vous recevrez un mail de réponse de l’ARS qui vous permettra d’obtenir le login et le mot de passe nécessaire pour visualiser ces données. Ce login et ce mot de passe sera transmis par mail dans les 48 h par idéo.ternum-bfc.Compilation des données géographiques des services départementaux de l'ARS BFC produisant les points de captages (avec synthèse sur les attributs disponibles). La donnée étant sensible pour la sécurité publique n'est accessible aux ayants droits qu’après la signature d'une convention de mise à disposition.La localisation des points a été réalisé à une échelle 1/25000ème.