Format

ESRI Shapefile

38 record(s)

 

Type of resources

Available actions

Provided by

Years

Formats

Representation types

Update frequencies

Status

Scale

Resolution

From 1 - 10 / 38

  • Voies cyclables dans le Grand Besançon.

  • **Définition de l'IGN** : Objet complexe lié aux objets Tronçon de voie ferrée qui constituent un itinéraire ou une voie ferrée nommée, touristique ou non. **Sélection** : Toutes les voies ferrées touristiques sont incluses. Tous les vélo-rails sont retenus. Les LGV sont également nommées. En fonction de partenariats locaux, les lignes de transport urbains peuvent être nommées également.

  • Itinéraires cyclables de la Côte-d'Or

  • Localisation des sachets de déchets canins (canisettes) sur le secteur de la ville de Dole

  • **Définition de l'IGN** : Forêt gérée par une structure publique.

  • Base données locale des adresses postales

  • Le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne a commencé en 2012 un travail de recensement et de caractérisation des pelouses calcaires de Bourgogne. L'atlas des pelouses calcaires de Bourgogne est le fruit de ce travail.

  • Zonage 2017 à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des communes y compris l'arrêté modificatif RM du 27/07/17 et l'arrêté SN du 02/07/2018). Les données sources ont été transmises par les trois agences de l'eau qui couvrent la région Bourgogne-Franche-Comté. La révision des zones vulnérables suite à la 6e campagne de surveillance nitrates a été conduite dans le courant de l’année 2016 sur les bassins Loire-Bretagne et Rhône-Méditerranée. Les zonages en vigueur à ce jour ont été validés par arrêté préfectoral des préfets coordonnateurs de bassin. Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette directive de 1991 oblige chaque État membre à délimiter des « zones vulnérables » où les eaux sont polluées ou susceptibles de l’être par les nitrates d’origine agricole. Elles sont définies sur la base des résultats de campagnes de surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces superficielles et souterraines. Des programmes d’actions réglementaires doivent être appliqués dans les zones vulnérables aux nitrates et un code de bonnes pratiques est mis en oeuvre hors zones vulnérables. Le lot de données rappelle, à l'échelle de chaque commune, les délais de mise aux normes au regard de la capacité de stockage des effluents d’élevage.

  • Localisation des défibrillateurs

  • Représentation de l'axe des voies publiques et privées qui porte le nom sur chacun des tronçons.