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  • Itinéraires cyclables de la Côte-d'Or

  • Périmètres des zones d'activités économiques de compétence communautaire ou communale. Les périmètres de compétence communautaire sont définis par la délibération CC2017_122 du 12 juillet 2017 .

  • Zonage 2017 à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des communes y compris l'arrêté modificatif RM du 27/07/17 et l'arrêté SN du 02/07/2018). Les données sources ont été transmises par les trois agences de l'eau qui couvrent la région Bourgogne-Franche-Comté. La révision des zones vulnérables suite à la 6e campagne de surveillance nitrates a été conduite dans le courant de l’année 2016 sur les bassins Loire-Bretagne et Rhône-Méditerranée. Les zonages en vigueur à ce jour ont été validés par arrêté préfectoral des préfets coordonnateurs de bassin. Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette directive de 1991 oblige chaque État membre à délimiter des « zones vulnérables » où les eaux sont polluées ou susceptibles de l’être par les nitrates d’origine agricole. Elles sont définies sur la base des résultats de campagnes de surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces superficielles et souterraines. Des programmes d’actions réglementaires doivent être appliqués dans les zones vulnérables aux nitrates et un code de bonnes pratiques est mis en oeuvre hors zones vulnérables. Le lot de données rappelle, à l'échelle de chaque commune, les délais de mise aux normes au regard de la capacité de stockage des effluents d’élevage.

  • Localisation des points d'accès à l'eau chez les commerçants de la commune d'Arles

  • Représentation numérique de l'implantation des établissements recevant du public. Ce jeux de données ERP n'est pas exhaustif. Un projet sur les ERP du département est en cours au SDIS58 et permettra d'avoir une liste plus complète et une catégorisation plus précise. La mise à jour des champs INSEE_COM et NOM_COM_M est effectué par IDéO BFC à partir d'une jointure par localisation avec la Base Admin Express de l'IGN (points ERP à l'intérieur d'une commune).

  • Le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne a commencé en 2012 un travail de recensement et de caractérisation des pelouses calcaires de Bourgogne. L'atlas des pelouses calcaires de Bourgogne est le fruit de ce travail.

  • Voies cyclables dans le Grand Besançon.

  • **Définition de l'IGN** : Support en charpente métallique ou en béton, d’une ligne électrique aérienne. **Sélection** : Tous les pylônes ou les portiques construits pour supporter une ligne électrique d'au moins 63 kV sont inclus.

  • **Définition de l'IGN** : Forêt gérée par une structure publique.

  • **Définition de l'IGN** : Équipement, construction ou aménagement relatif à un réseau de transport terrestre, maritime ou aérien.