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  • Ce document rassemble la cartographie départementale de l’aléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Doubs.

  • Localisation des points d'apports volontaire (verre, textile, emballages ménagers recyclables et papier)

  • Le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne a commencé en 2012 un travail de recensement et de caractérisation des pelouses calcaires de Bourgogne. L'atlas des pelouses calcaires de Bourgogne est le fruit de ce travail.

  • Espace de stationnement réservé pour les véhicules de livraison dans la Ville de Besançon.

  • **Définition de l'IGN** : Support en charpente métallique ou en béton, d’une ligne électrique aérienne. **Sélection** : Tous les pylônes ou les portiques construits pour supporter une ligne électrique d'au moins 63 kV sont inclus.

  • **Définition de l'IGN** : Forêt gérée par une structure publique.

  • **Définition de l'IGN** : Objet complexe lié aux objets Tronçon de voie ferrée qui constituent un itinéraire ou une voie ferrée nommée, touristique ou non. **Sélection** : Toutes les voies ferrées touristiques sont incluses. Tous les vélo-rails sont retenus. Les LGV sont également nommées. En fonction de partenariats locaux, les lignes de transport urbains peuvent être nommées également.

  • Point d'eau incendies (Hydrants) du département de la Côte d'Or est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département.

  • Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages prévoit l’élaboration de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) autour des établissements industriels à hauts risques (classés « SEVESO seuil haut ») ; cette démarche a été impulsée suite à la catastrophe d’AZF le 21 septembre 2001. L’objectif des PPRT est de résoudre les situations difficiles en matière d’urbanisme héritées du passé et de mieux encadrer l’urbanisation future. Le contenu des Plans de Prévention des risques Technologique (PPRT) en quelques mots Les PPRT sont un outil de maîtrise de l’urbanisation. Ils permettent d’agir sur les coexistences peu souhaitables entre les sites à haut risque et leur environnement, en résorbant les situations difficiles héritées du passé et en limitant l’urbanisation future. Ils peuvent ainsi engendrer : - des expropriations et des mesures de délaissement pour les bâtiments à proximité trop immédiate des usines à risques ; - des travaux sur les bâtiments permettant la protection des occupants ; - des restrictions sur l’urbanisation future autour des sites, sous forme d’interdictions ou d’autorisations avec respect de prescriptions ; - le cas échéant, des actions de protection des infrastructures publiques. La région Bourgogne-Franche-Comté compte 20 établissements devant faire l’objet d’un Plan de prévention des risques technologiques, et concerne 41 communes. 19 sont prescrits et approuvés, un seul est prescrit et abrogé.

  • Localisation des défibrillateurs