Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura

Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est essentiel pour les organismes impliqués dans l’aménagement du territoire tant pour construire leur politique sur la base d’une compréhension globale de l’état de l’occupation et de son évolution, que pour évaluer les effets des politiques mises en place ou développer des approches prospectives.

Au regard des missions confiées au Parc et compte-tenu de l’approche transversale qu’il développe dans ses politiques (croisant agriculture, urbanisme, paysages, gestion des milieux, restauration des zones humides, etc.), cet outil lui est nécessaire tant pour la construction de ses projets que pour l’évaluation réglementaire de sa Charte et de son SCOT ou encore pour développer des supports pédagogiques à destination des collectivités (aide à la décision), des partenaires (co-construction) et du grand public (sensibilisation).

Il a été ainsi produite un MOS sur le périmètre d’étude de la Charte 2026-2041 soit 144 communes qui s’étendent sur 239 000 hectares. Ce modèle a été produit sur deux millésimes différents (2009 – 2018 pour l’Ain et 2010 – 2020 pour le Doubs et le Jura), permettant de visualiser à la fois l’état du territoire sur une année t mais aussi son évolution. Il dispose d’une première nomenclature en 4 niveaux, selon un modèle hiérarchique, inspiré de Corine Land Cover, qui facilite les usages « historiques » des données OCS, comme le suivi des espaces naturels et forestiers (ENAF). La nomenclature riche, permet également une cartographie fine de l’état et des dynamiques d’évolution de ces milieux. Il est enrichi d’un nouveau niveau, qualifié de « Niveau 5 », qui vient redécouper les polygones existants, pour décrire la composante « artificialisée » en réponse aux objectifs de modération foncière, et de « Zéro artificialisation Nette » instauré par la Loi Climat et résilience.

Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura. Ces données sont diffusées sous licence ouverte, plus d'informations sur https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Citation proposal
(2023) . Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura. https://inspire.ternum-bfc.fr/geonetwork/srv/api/records/f17cd37f-2a56-47fb-a657-6b662f5c5f1b

Simple

Date ( Revision ): 2023-09-20

Date ( Publication ): 2023-09-20

Date ( Creation ): 2023-09-20

Identifier

No information provided.

Unique resource identifier

Owner

Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Haut-Jura - Thomas MAGNIN-FEYSOT (Chargé de mission SIG Evaluation )

Maison du Parc du Haut-Jura LAJOUX 39310

0384341230

Maintenance and update frequency: As needed

Keywords ( Theme )

DOUBS , haut-jura , jura , Occupation du sol , parc

Keywords ( Theme )

Use limitation

Use limitation: Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura

Classification: Unclassified

Spatial representation type: Vector

Denominator: 1:5000

Metadata language: French

Character set: UTF8

Topic category

Society
Farming
Structure
Environment
Structure
Planning cadastre

Description: Périmètre étude PNR Haut-Jura

Reference system identifier: EPSG / 2154

Distribution format

shapefile (SHP) (1.0 )

Specification

Shapefile zippé

OnLine resource

Couche occupation du sol

Pour les spécifications techniques, merci de vous reporter au guide usager et au rapport de production

Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura.

Ces données sont diffusées sous licence ouverte, plus d'informations sur https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

OnLine resource

Note technique du MOS du Parc naturel régional du Haut-Jura