f17cd37f-2a56-47fb-a657-6b662f5c5f1b Thomas MAGNIN-FEYSOT Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Haut-Jura Chargé de mission SIG Evaluation 0384341230 Maison du Parc du Haut-Jura LAJOUX 39310 parc@parc-haut-jura.fr PNRHJ 2023-09-20 ISO 19115/19139 Cor 1:2006 2154 EPSG Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura 2023-09-20 2023-09-20 2023-09-20 Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est essentiel pour les organismes impliqués dans l’aménagement du territoire tant pour construire leur politique sur la base d’une compréhension globale de l’état de l’occupation et de son évolution, que pour évaluer les effets des politiques mises en place ou développer des approches prospectives. Au regard des missions confiées au Parc et compte-tenu de l’approche transversale qu’il développe dans ses politiques (croisant agriculture, urbanisme, paysages, gestion des milieux, restauration des zones humides, etc.), cet outil lui est nécessaire tant pour la construction de ses projets que pour l’évaluation réglementaire de sa Charte et de son SCOT ou encore pour développer des supports pédagogiques à destination des collectivités (aide à la décision), des partenaires (co-construction) et du grand public (sensibilisation). Il a été ainsi produite un MOS sur le périmètre d’étude de la Charte 2026-2041 soit 144 communes qui s’étendent sur 239 000 hectares. Ce modèle a été produit sur deux millésimes différents (2009 – 2018 pour l’Ain et 2010 – 2020 pour le Doubs et le Jura), permettant de visualiser à la fois l’état du territoire sur une année t mais aussi son évolution. Il dispose d’une première nomenclature en 4 niveaux, selon un modèle hiérarchique, inspiré de Corine Land Cover, qui facilite les usages « historiques » des données OCS, comme le suivi des espaces naturels et forestiers (ENAF). La nomenclature riche, permet également une cartographie fine de l’état et des dynamiques d’évolution de ces milieux. Il est enrichi d’un nouveau niveau, qualifié de « Niveau 5 », qui vient redécouper les polygones existants, pour décrire la composante « artificialisée » en réponse aux objectifs de modération foncière, et de « Zéro artificialisation Nette » instauré par la Loi Climat et résilience. Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura. Ces données sont diffusées sous licence ouverte, plus d'informations sur https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/ Thomas MAGNIN-FEYSOT Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Haut-Jura Chargé de mission SIG Evaluation 0384341230 Maison du Parc du Haut-Jura LAJOUX 39310 parc@parc-haut-jura.fr DOUBS haut-jura jura Occupation du sol parc Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura 1:5000 society farming structure environment structure planningCadastre NaN-NaN-NaN NaN-NaN-NaN Périmètre étude PNR Haut-Jura 898465.2999000027775764 6557056.3000000007450581 963736.0000000000000000 6656476.0000000000000000 shapefile (SHP) 1.0 Shapefile zippé https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/occupation-du-sol-pnr-haut-jura/resource/5dad6ed6-3aca-40f7-87c7-8deb869aeec9 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Couche occupation du sol Pour les spécifications techniques, merci de vous reporter au guide usager et au rapport de production Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura. Ces données sont diffusées sous licence ouverte, plus d'informations sur https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/ https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/occupation-du-sol-pnr-haut-jura/resource/f06b5bd4-a558-4853-a97c-57ceb8aae4e2 Note technique du MOS du Parc naturel régional du Haut-Jura Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura Ces données sont diffusées sous licence ouverte, plus d'informations sur https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/ https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/occupation-du-sol-pnr-haut-jura/resource/9eb511f2-94c2-4b6c-a9c2-d25945c3a357 Nomenclature du MOS du Parc naturel régional du Haut-Jura Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura Ces données sont diffusées sous licence ouverte, plus d'informations sur https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/ https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/occupation-du-sol-pnr-haut-jura/resource/c9651d6b-0b92-4676-8bf7-679720f61364 Dictionnaire de la nomenclature du MOS du Parc naturel régional du Haut-Jura Le dictionnaire de définitions illustre tous les postes de la nomenclature et précise pour chacun d’eux les repères visuels utilisés par les photo-interprètes, les éventuelles confusions possibles avec les autres postes, les données exogènes d’appui ou encore l’UMC. Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura Ces données sont diffusées sous licence ouverte, plus d'informations sur https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/ https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/occupation-du-sol-pnr-haut-jura/resource/700d0058-2b18-4045-8433-dd505b2a4694 Statistiques communales du MOS du Parc naturel régional du Haut-Jura Un fichier de statistiques par communes a été généré (fichier Excel), il permet d’observer les superficies (en hectares) des différents postes de niveau 1 par communes en 2010 et 2020. Il permet aussi de rendre compte des évolutions évoquées précédemment entre les postes de niveau 1 pour chacune des communes du PNR. Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura Ces données sont diffusées sous licence ouverte, plus d'informations sur https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/ https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/occupation-du-sol-pnr-haut-jura/resource/8b610ff8-117d-4206-b084-65940ce67287 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Couche d'évolution La couche des évolutions (OCS_PNR_2010_2020_EVOLUTIONS), transmise au format Shapefile (.shp) permet d’observer uniquement les éléments qui ont mutés entre les deux millésimes (changement de postes de la nomenclature). Elle permet une vision rapide des mutations du territoire. Elle garde une structure identique à la couche OCS. Le crédit pour tout usage de la donnée est le suivant : MOS PNR 2010/2020 ©PNR du Haut-Jura Ces données sont diffusées sous licence ouverte, plus d'informations sur https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/ https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/occupation-du-sol-pnr-haut-jura/resource/03d15aa2-6bea-411d-895a-b8ada0e7d80e Guide usager du MOS du Parc naturel régional du Haut-Jura Guide usager du MOS du Parc naturel régional du Haut-Jura Voir guide usager et rapport