La première version de l'atlas des zones submersibles de 1995 a été conçu pour disposer d'un recueil cartographique des risques d'inondation dans le département du Doubs. Cette première mouture s'est basée sur :

les 5 Plans de Surfaces Submersibles des Vallées (PSS) qui existaient dans le Doubs,

des informations cartographiées dans les documents d'urbanisme (POS, MARNU),

des informations de terrain collectées par les agents des subdivisions territoriales de l'Equipement,

les secteurs de cours d'eau connus pour leur caractère inondant et pour lesquels les contours des zones inondables ne sont pas connus précisément.

Depuis novembre 2010, cette base d'informations a été enrichie en recueillant les données provenant :

des Plans de Préventions des Risques d'inondation élaborés depuis 2004 : ces PPRi se substituent aux anciens PSS,

des informations issues des documents d'urbanisme (PLU, Carte Communale) ou provenant de connaissances terrain,

des informations issues d'études particulières de cours d'eau : le Dessoubre, la Revérotte, la Ranceuse, le ruisseau Rouge, le Roide, le ruisseau de Cornabey, le marais de Saône, le Lougres, ruisseau du Breuil, de la Noironte et de Recologne, le Rupt et le ruisseau de Moine, le Drugeon, le ruisseau des Mercureaux, le Bief Blanc, ruisseau intermittent de Pouilley-Français, ruisseau de la Baume, de la Raie de Jeanmoulot, de la Voître, de Voye,

Intégration COVADIS : DDT du Doubs

Contact : Direction Départementale des Territoires du Doubs

Unité Prévention des Risques Naturels et Technologiques

6, rue du Roussillon

BP 1169

25003 BESANCON Cedex

Producteurs : Source communale, RWB France, Eaux Continentales, Beture Cerec, CETE Lyon, Direction Départementale de l’Equipement du Doubs, Hydratec, Cabinet Reilé, ISL, SILENE, EPTB Saône, PROLOG Ingenierie, SAFEGE et Direction Départementale des Territoires du Doubs.