Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.
 
Citation proposal
(2020) . Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs. https://inspire.ternum-bfc.fr/geonetwork/srv/api/records/78687fc3-0dbf-4de9-86d0-8b33616c261f
 

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Date ( Revision )
2021-02-02
Date ( Publication )
2020-03-05
Date ( Creation )
2020-03-05

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Maintenance and update frequency
notPlanned Not planned
Keywords ( Theme )
  • zones à risque naturel
Keywords ( Theme )
  • Gestion du risque
Keywords ( Place )
  • DOUBS
Keywords ( Theme )
  • PPRI
Keywords ( Theme )
  • PPRN
Use limitation

Resource constraints

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Classification
unclassified Unclassified
Spatial representation type
vector Vector
Denominator
5000
Metadata language
fre French
Character set
utf8 UTF8
Topic category
  • Environment

Extent

Description
Doubs
N
S
E
W


 

Distribution

Distribution

Distribution format
  • shapefile ()

Digital transfer options

OnLine resource
Fiche de métadonnées au format bureautique  

Fiche de métadonnées au format bureautique

OnLine resource
https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-inondables-hors-plan-de-prevention-des-risques-naturels-du-departement-du-doubs/resource/3d702e4e-0283-4002-9f99-0ccfdb923f11  

n_inond_horspprn_s_025.zip

 

Quality

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dataset Dataset
Statement
La première version de l'atlas des zones submersibles de 1995 a été conçu pour disposer d'un recueil cartographique des risques d'inondation dans le département du Doubs. Cette première mouture s'est basée sur : • les 5 Plans de Surfaces Submersibles des Vallées (PSS) qui existaient dans le Doubs, • des informations cartographiées dans les documents d'urbanisme (POS, MARNU), • des informations de terrain collectées par les agents des subdivisions territoriales de l'Equipement, • les secteurs de cours d'eau connus pour leur caractère inondant et pour lesquels les contours des zones inondables ne sont pas connus précisément.Depuis novembre 2010, cette base d'informations a été enrichie en recueillant les données provenant : • des Plans de Préventions des Risques d'inondation élaborés depuis 2004 : ces PPRi se substituent aux anciens PSS, • des informations issues des documents d'urbanisme (PLU, Carte Communale) ou provenant de connaissances terrain, • des informations issues d'études particulières de cours d'eau : le Dessoubre, la Revérotte, la Ranceuse, le ruisseau Rouge, le Roide, le ruisseau de Cornabey, le marais de Saône, le Lougres, ruisseau du Breuil, de la Noironte et de Recologne, le Rupt et le ruisseau de Moine, le Drugeon, le ruisseau des Mercureaux, le Bief Blanc, ruisseau intermittent de Pouilley-Français, ruisseau de la Baume, de la Raie de Jeanmoulot, de la Voître, de Voye, En octobre 2025, la couche a été enrichie avec l'ajout d'un nouveau secteur Bief de Vaux à Rurey.
Date
 

Ref. system

Reference system identifier
EPSG / 2154
 

Metadata

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File identifier
78687fc3-0dbf-4de9-86d0-8b33616c261f   XML
Metadata language
fre French
Character set
utf8 UTF8
Hierarchy level
dataset Dataset
Date stamp
2021-09-23
Metadata standard name
ISO 19115/19139
Metadata standard version
Cor 1:2006

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