78687fc3-0dbf-4de9-86d0-8b33616c261f fre utf8 dataset Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25) 0339595611 5 voie Gisèle Halimi BESANCON 25000 ddt-geomatique@doubs.gouv.fr logo author 2021-09-23 ISO 19115/19139 Cor 1:2006 2154 EPSG Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs 2021-02-02 revision 2020-03-05 publication 2020-03-05 creation Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs. Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25) 0339595611 5 voie Gisèle Halimi BESANCON 25000 ddt-geomatique@doubs.gouv.fr logo owner notPlanned https://publier.ternum-bfc.fr/media/thumbnails/thumbnail_tbbORYZ thumbnails/thumbnail_tbbORYZ zones à risque naturel theme Gestion du risque theme DOUBS place PPRI theme PPRN theme unclassified vector 5000 fre utf8 environment NaN-NaN-NaN NaN-NaN-NaN Doubs 5.698702674162292 7.062388805806167 46.55379849102883 47.57969334341815 shapefile https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-inondables-hors-plan-de-prevention-des-risques-naturels-du-departement-du-doubs/resource/77444976-0636-4c02-af58-19776dcb254d Fiche de métadonnées au format bureautique Fiche de métadonnées au format bureautique https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-inondables-hors-plan-de-prevention-des-risques-naturels-du-departement-du-doubs/resource/3d702e4e-0283-4002-9f99-0ccfdb923f11 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-inondables-hors-plan-de-prevention-des-risques-naturels-du-departement-du-doubs/resource/3d702e4e-0283-4002-9f99-0ccfdb923f11 n_inond_horspprn_s_025.zip dataset La première version de l'atlas des zones submersibles de 1995 a été conçu pour disposer d'un recueil cartographique des risques d'inondation dans le département du Doubs. Cette première mouture s'est basée sur : • les 5 Plans de Surfaces Submersibles des Vallées (PSS) qui existaient dans le Doubs, • des informations cartographiées dans les documents d'urbanisme (POS, MARNU), • des informations de terrain collectées par les agents des subdivisions territoriales de l'Equipement, • les secteurs de cours d'eau connus pour leur caractère inondant et pour lesquels les contours des zones inondables ne sont pas connus précisément.Depuis novembre 2010, cette base d'informations a été enrichie en recueillant les données provenant : • des Plans de Préventions des Risques d'inondation élaborés depuis 2004 : ces PPRi se substituent aux anciens PSS, • des informations issues des documents d'urbanisme (PLU, Carte Communale) ou provenant de connaissances terrain, • des informations issues d'études particulières de cours d'eau : le Dessoubre, la Revérotte, la Ranceuse, le ruisseau Rouge, le Roide, le ruisseau de Cornabey, le marais de Saône, le Lougres, ruisseau du Breuil, de la Noironte et de Recologne, le Rupt et le ruisseau de Moine, le Drugeon, le ruisseau des Mercureaux, le Bief Blanc, ruisseau intermittent de Pouilley-Français, ruisseau de la Baume, de la Raie de Jeanmoulot, de la Voître, de Voye, En octobre 2025, la couche a été enrichie avec l'ajout d'un nouveau secteur Bief de Vaux à Rurey.