Alternate title

L_PPRI_BOURBEUSE_090

Date ( Publication )

2019-01-17

Date ( Creation )

2019-01-17

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / f0d52f4c-5eb2-416e-8fca-8d9a4c44f96f

Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )

• Environnement/Espace naturel

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )

• Zones à risque naturel

Keywords ( Theme )

• cours eau

Keywords ( Theme )

• débordement

Keywords ( Theme )

• naturels

Keywords ( Theme )

• plan prévention risques inondation

Keywords ( Theme )

• règlement

Keywords ( Theme )

• zonage

Keywords ( Theme )

• belfort

Keywords ( Theme )

• ppri

Keywords ( Theme )

• territoire de belfort

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

5000

Metadata language

French

Character set

UTF8

Topic category

• Environment
• Planning cadastre
• Geoscientific information

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

• ESRI Shapefile (SHP) ( )

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Vue HTML des métadonnées sur internet  

OnLine resource

Vue XML des métadonnées  

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet  

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet  

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur internet  

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur intranet  

Hierarchy level

Dataset

Statement

Ce zonage résulte du croisement de la carte des aléas et de

la carte d'enjeux. La carte d'aléas est une reconstitution de l'emprise

des zones inondées lors de la crue de 1990, sur la base de recherches

bibliographiques et d'enquête auprès des maires et des habitants.

Cette analyse qualitative s'est également basée sur l'atlas des zones inondables

réalisé par SOGREAH en octobre 1997 et des visites de terrain, ainsi que

des données topo issues de la BD Topo de 1999.

gmd:MD_Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-c8e357f0-7a6d-4c77-a5c9-975e51880197   XML

Metadata language

French

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2019-01-17T15:50:00.455+01:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006