Alternate title

N_COURS_EAU_L_039_11072018

Date ( Revision )

2018-11-19

Date ( Publication )

2018-11-19

Date ( Creation )

2018-08-20

Edition

1

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / 7292b7df-e801-4e3a-9fb6-f40c1cc7fb40

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )

• Hydrographie

Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )

• Eau/Zonages Eau

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Metadata language

French

Character set

UTF8

Topic category

• Inland waters
• Planning cadastre

Description

JURA

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/39

Codespace

EPSG

Geometric object type

Curve

Distribution format

• MapInfo TAB ( )

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Vue HTML des métadonnées sur internet  

OnLine resource

Vue XML des métadonnées  

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet  

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet  

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur internet  

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur intranet  

Hierarchy level

Dataset

Statement

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau et classification des cours d'eau en BCAE : données du 15 décembre 2015 et qui ont été par la suite mises à jour lors de la commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 07 juillet 2016, du 26 janvier 2017, du 09 novembre 2017, du 03 avril 2018 et enfin du 11 juillet 2018.

Les linéaires des cours d'eau sont issus de la BD TOPO, de la DDT du Jura, de l'AFB (Agence Française pour la Biodiversité) et du bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et sont classés en cours d'eau et "non cours d'eau"ce qui a pour objectif de permettre à tous les usagers de partager la connaissance disponible à ce jour pour différencier les cours d’eau des autres écoulements.

Nouvelle structure de table intégrée le 24/04/2018 et reprise suite à la commission du 11 juillet 2018.

Nb: les linéaires des cours d'eau issus du SMISA ont fait l'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 03/04/2018)

gmd:MD_Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-bef6d525-0a09-48ab-b81c-e21ef731ebbd   XML

Metadata language

French

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2018-11-19T11:18:15.723+01:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006