Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019)

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 2019)

Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité.

Nb: les linéaires de certains cours d'eau ont fait l'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 04/10/2018)

 
Citation proposal
(2017) . Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019). https://inspire.ternum-bfc.fr/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-jdd-a0c31070-394f-4841-a2e8-f965788c96e9
 

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Alternate title
N_COURS_EAU_L_039
Date ( Revision )
2019-06-07
Date ( Publication )
2017-05-30
Date ( Creation )
2019-05-14
Edition
1
Identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / d3ca929a-a2e9-477a-bcb3-c750638fd814

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GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
  • Hydrographie
Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
  • Eau/Zonages Eau
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Keywords
  • données ouvertes

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Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
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Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
Use limitation
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Access constraints
otherRestrictions Other restrictions
Use constraints
license License
Other constraints
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Spatial representation type
vector Vector
Denominator
25000
Metadata language
fre French
Character set
8859part1 8859 Part 1
Topic category
  • Planning cadastre
  • Inland waters

Extent

Description
JURA
Geographic identifier
http://id.insee.fr/geo/departement/39
N
S
E
W


 

Distribution

Distribution

Distribution format
  • MapInfo TAB ( )

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dataset Dataset

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Date ( Publication )
2010-11-23
Explanation
See the referenced specification
Statement

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau et classification des cours d'eau en BCAE : données du 15 décembre 2015 et qui ont été par la suite mises à jour lors de la commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 07 juillet 2016, du 26 janvier 2017, du 09 novembre 2017, du 03 avril 2018, du 11 juillet 2018, du 04 octobre 2018 et enfin du 14 mai 2019.

Les linéaires des cours d'eau sont issus de la BD TOPO, de la DDT du Jura, de l'AFB (Agence Française pour la Biodiversité) et du bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et sont classés en cours d'eau et "non cours d'eau"ce qui a pour objectif de permettre à tous les usagers de partager la connaissance disponible à ce jour pour différencier les cours d’eau des autres écoulements.

Nb: les linéaires des cours d'eau ont fait l'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 04/10/2018)

 

Spatial rep.

Geometric object type
curve Curve
 

Ref. system

Identifier

Codespace
EPSG
 

Content

Feature catalogue description

Included with dataset
false
Feature catalogue citation
 

Metadata

Metadata

File identifier
fr-120066022-jdd-a0c31070-394f-4841-a2e8-f965788c96e9   XML
Metadata language
fre French
Character set
8859part1 8859 Part 1
Hierarchy level
dataset Dataset
Hierarchy level name
jeu de données
Date stamp
2019-06-07T13:05:41.215+02:00
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
2003 Cor.1:2006

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