Alternate title

Couche_90_DREAL_2021-07-06

Date ( Revision )

2021-07-21

Date ( Publication )

2021-10-14

Date ( Creation )

2021-10-14

Edition

1

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / 1c524dbf-15ca-4d9d-a00c-854a85e0c5b5

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )

• Hydrographie

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Denominator

5000

Metadata language

French

Character set

UTF8

Topic category

• Inland waters

Codespace

EPSG

Geometric object type

Curve

Distribution format

• ESRI Shapefile (SHP) ( )

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Dataset

Statement

Couche de données produite par le Service Eau, Environnement et Forêt de la Direction Départementale des Territoire du Territoire de Belfort. La cartographie de base regroupe l'ensemble des données connues de l'IGN (Scan25, BD HYDRO, BD CARTHAGE...), de l'ensemble des données historiques disponible (cadastre anciens, cartes anciennes...), des analyses de photographies aériennes anciennes et récentes et des analyses de modèles numériques de terrain lorsqu'ils sont disponibles. Cette donnée a été vérifiée sur le terrain par le groupe technique dit "d'experts" de la cartographie des cours d'eau (DDT90, AFB, CIA25/90, FNE, CD90, Grand Belfort, CCST, CCVS, CRPF et URIAP). Les données sont actualisées après les visites de terrain et après validation par le comité de suivi de la cartographie des cours d'eau.

gmd:MD_Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-6bbc2dcf-f171-428c-89f0-38d886d15881   XML

Metadata language

French

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2021-10-14T10:13:49.865+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006