Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur

la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux

prescriptions nationales du CNIG.

 
Citation proposal
(2017) . Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort. https://inspire.ternum-bfc.fr/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-jdd-583cb7e0-7807-44c1-a0c6-38feaa83b5d9
 

Simple

Date ( Publication )
2017-10-05
Date ( Creation )
2014-07-04
Identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-orphan-6f35f845-2bd5-4a29-b95b-a67f426cefbb
Series

  Point of contact

  0384588699 
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
  • Usage des sols
Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
  • Aménagement Urbanisme/Zonages Planification
Keywords
  • données ouvertes
Use limitation
Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
Use limitation
La diffusion des données porte atteinte à : aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'
Use limitation
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
License
Other constraints
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Spatial representation type
Vector
Denominator
2000
Metadata language
French
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
TERRITOIRE-DE-BELFORT, ANGEOT
Geographic identifier
http://id.insee.fr/geo/departement/90
Geographic identifier
http://id.insee.fr/geo/commune/90002
N
S
E
W


Codespace
EPSG
Distribution format
  • ESRI Shapefile (SHP) ( )

Units of distribution
Accès aux métadonnées
OnLine resource
Vue HTML des métadonnées sur internet  
OnLine resource
Vue XML des métadonnées  
Units of distribution
Autres ressources en ligne
OnLine resource
Standard de données COVADIS : Zone d'un PLU  
Units of distribution
Accès aux données
OnLine resource
Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet  
Units of distribution
Accès aux données
OnLine resource
Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet  
Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date ( Publication )
2014-07-09
Explanation
Statement
Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI.

gmd:MD_Metadata

File identifier
fr-120066022-jdd-583cb7e0-7807-44c1-a0c6-38feaa83b5d9   XML
Metadata language
French
Character set
UTF8
Parent identifier
fr-120066022-sjdd-d95f361e-4831-4a39-b0e7-eb7a2b1bb49b
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
jeu de données
Date stamp
2016-04-20T16:24:48.421+02:00
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
2003 Cor.1:2006

  Point of contact

  0384588699 
 
 

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