Alternate title

L_PPRI_SAVOUREUSE_090

Date ( Revision )

2014-04-22

Date ( Publication )

2019-01-14

Date ( Creation )

2019-01-14

Edition

1

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / 26cf4267-df74-4965-b7f7-761c02bf22a8

Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )

• Risque/Zonages Risque naturel

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )

• Zones à risque naturel

Keywords ( Theme )

• 90

Keywords ( Theme )

• belfort

Keywords ( Theme )

• cours eau

Keywords ( Theme )

• débordement

Keywords ( Theme )

• naturels

Keywords ( Theme )

• plan prévention risques inondations

Keywords ( Theme )

• ppri

Keywords ( Theme )

• savoureuse

Keywords ( Theme )

• territoire de belfort

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

5000

Metadata language

French

Character set

UTF8

Topic category

• Environment
• Planning cadastre
• Geoscientific information

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

• MapInfo TAB ( )

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Vue HTML des métadonnées sur internet  

OnLine resource

Vue XML des métadonnées  

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet  

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet  

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur internet  

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur intranet  

Hierarchy level

Dataset

Statement

Ce zonage résulte du croisement de la carte des aléas et de

la carte d'enjeux. La carte d'aléas est basée sur une crue de référence

théorique constituée des plus hautes eaux obtenues par la superposition

des zones inondées lors de la crue de février 1990 et de la crue

centennale modélisée sur la base de données photogrammétriques datant de

janvier 1995. La carte d'enjeux représente les taux d’objectifs de protection

qui expriment des temps de retour souhaitables (voir acceptables), vers

lesquels on cherche à tendre ayant pris en compte les différents aspects

économiques, sociologiques, humains, environnementaux, techniques et

financiers en prenant en compte notamment l’ensemble des zones construites,

ou classées dans les POS comme constructibles.

gmd:MD_Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-47eeb9db-baa3-4352-a599-f46df8a8ec3f   XML

Metadata language

French

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2019-03-27T22:28:10.638+01:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006