Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté

Les données rassemble les données de l'inventaire de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Données de Franche-Comté -----------------Les données de Franche-Comté sont issues de différents inventaires parmi lesquels :L’inventaire des milieux humides de plus d’un hectare réalisé entre 1998 et 2004 par desbureaux d'études et synthétisé par la DREAL.*Les inventaires des milieux humides de moins d’un hectare conduits en application ducahier des charges franc-comtois par différentes structures maîtres d’ouvrage*Les cartographies d’habitats Natura 2000*Les données issues des expertises conduites en application de l’arrêté de définition et dedélimitation des zones humides de 2008 modifié en 2009Données de Bourgogne -----------------Les données de Bourgogne sont issues de différents inventaires parmi lesquels :* les inventaires des milieux humides conduits par différents maîtres d’œuvre depuis 2008en application du cahier des charges bourguignon (produit par le Conservatoire d'espacesnaturels de Bourgogne et inspiré de celui mis au point par la Fédération des chasseurs duJura en 2006)* les inventaires des milieux humides du territoire du Parc Naturel Régional du Morvanconduits en application du cahier des charges du Conservatoire botanique national du bassinparisien,* les inventaires des milieux humides réalisés dans le cadre de Contrats de milieux ou deNatura 2000, selon un cahier des charges qui leur est propre, mais qui approche la méthodebourguignonne citée ci-dessus.**ATTENTION : La vocation de l’inventaire des milieux humides est de constituer un outild’alerte pour les projets d’aménagement et de faciliter la mise en œuvre de démarchesstratégiques de gestion.Les données sont mises à jour régulièrement en fonction de l’acquisition de nouvellesdonnées et ne peuvent donc en aucun cas être considérées comme exhaustives.La cartographie ne peut prétendre à une précision parcellaire (échelle variable selon lesinventaires : 1/25 000°, 1/25 000° ou 1/5 000°).** Consulter les métadonnées et la licence d'utilisation pour plus de précisions, ou contacterle Pôle Milieux humides Bourgogne-Franche-Comté (Conservatoires d'espaces naturels deBourgogne et de Franche-Comté) :https://srv.cen-franchecomte.org/owncloud/index.php/s/Yc5TJ4wvHkrENnD
 
Citation proposal
(2022) . Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté. https://inspire.ternum-bfc.fr/geonetwork/srv/api/records/e184e1d2-62ce-4bac-9b33-f0db253b59ee
 

INSPIRE

Identification

File identifier
e184e1d2-62ce-4bac-9b33-f0db253b59ee   XML
Hierarchy level
dataset Dataset
Online resource
Protocol
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Protocol
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Resource identifier
Metadata language
fre French
Encoding
Projection
 

Classification of data and services

Topic category
  • Environment
  • Planning cadastre
 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Keywords

Other keywords
Keywords ( Theme )
  • étangs , lacs , mares , milieux humides , Tourbières , zones humides
Keywords ( Theme )
 
 

Geographic coverage

 

Temporal reference

Temporal extent
Temporal extent
Date ( Revision )
2024-12-06
Date ( Publication )
2022-05-24
Date ( Creation )
2021-12-01
 

Quality and validity

 

Conformity

Conformity
Conformity
 

Conformity

Conformity
Conformity
 

Restrictions on access and use

Use limitation
 

Restrictions on access and use

 

Responsible organization (s)

Contact for the resource
Organisation name
Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté
Email
contact@cen-franchecomte.org
 

Responsible organization (s)

Contact for the resource
Organisation name
Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté
Email
contact@cen-franchecomte.org
 

Metadata information

Contact for the metadata
Organisation name
Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté
Email
contact@cen-franchecomte.org
Date stamp
2024-12-06
Metadata language
fre French
Character set
utf8 UTF8
 
 

SDS

Conformance class 1: invocable

Access Point URL
Endpoint URL
Technical specification
 

Conformance class 2: interoperable

Coordinate reference system
 
Quality of Service
 
Access constraints
Limitation
 
Use constraints
Limitation
 
Responsible custodian
Contact for the resource
 
 

Conformance class 3: harmonized

 
 

  Overviews

  Provided by

  Share on social sites

         

  Views

Read here the full details and access to the data.

  Associated resources

Not available