Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
 
Citation proposal
. Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs. https://inspire.ternum-bfc.fr/geonetwork/srv/api/records/d81632fe-f21b-4148-96d0-26d26fc8d480
 

INSPIRE

Identification

File identifier
d81632fe-f21b-4148-96d0-26d26fc8d480   XML
Hierarchy level
Dataset
Online resource
Protocol
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Protocol
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Protocol
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FILE:GEO
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Resource identifier
code
https://inspire.ternum-bfc.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/d81632fe-f21b-4148-96d0-26d26fc8d480
Metadata language
fre
Spatial representation type
Vector
Encoding
Format
Version
Projection
 

Classification of data and services

Topic category
  • Geoscientific information
 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Classification of data and services

Coupled resource
Coupled resource
 
 

Keywords

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
  • Zones à risque naturel
Régions et départements de France ( Place )
  • DOUBS
theme.prodige.rdf ( Theme )
  • Sphère publique , DREAL Interne , DDT 25 , Adhérents SINP Bourgogne , Autorités publiques SINP , Mouvement de terrain , Grand public , Signataires
theme.prodige.rdf ( Theme )
  • Sphère publique , DREAL Interne , DDT 25 , Adhérents SINP Bourgogne , Autorités publiques SINP , Mouvement de terrain , Grand public , Signataires
Other keywords
Keywords ( Theme )
  • mouvement terrain , glissement , données ouvertes
 
 

Geographic coverage

N
S
E
W


 

Temporal reference

Temporal extent
Temporal extent
Date ( Revision )
2019-09-05T15:13:53
Date ( Revision )
2012-05-31
 

Quality and validity

Lineage

1.Processus de production des données au niveau global

Un inventaire a été réalisé en rassemblant toutes les données disponibles à partir des différentes sources d'informations :

Identification des terrains à risques de glissements ou d'éboulements, ainsi que des zones de glissements anciens, à partir de la carte géologique de la France au 1/50 000°.

Envoi de questionnaires aux Subdivisions territoriales de l'Equipement afin de recenser les événements qui se sont produits sur leur zone d'action, interprétation des informations recueillies et report sur la carte.

Consultation des dossiers d'étude existants, projets, notes du géologue, courriers, avis sur les POS, ... auprès de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, concernant les phénomènes ayant affecté des bâtiments ou des infrastructures.

Consultation des anciens dossiers d'étude archivés au Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées d'Autun.

Inventaire des anciennes mines souterraines du département du Doubs établi par les services des mines (BRGM/DRIRE).

Visites de contrôle sur le terrain de l'ensemble des éléments identifiés à partir des sources citées ci-dessus (contrôle visuel sommaire).

Le recensement réalisé par Jean Lebrun dans le cadre de l'étude "Plans d'exposition aux risques naturels mouvements de terrain", présenté sous forme de deux cartes au 1/100000, d'un dossier de présentation et d'un guide par commnues à risques. Ce document a servi de guide général à ce recensement. L'ensemble des données ont été réexaminées et complétées, et les contours des zones géologiques affinés à l'échelle du 1/25 000°.

Ces données ont été identifiées, puis délimitées et cartographiées sur support papier (tirages papier du SCAN25 de l'IGN). Les données ont ensuite été digitalisées avec AutoCad ou saisies directement dans MapInfo.

Après réflexion et analyse, une échelle de classification des événements identifiés en niveaux d'aléa a été établie pour le département du Doubs.

2. Processus de production des données lié aux glissements de terrain

Il existe plusieurs types de glissements de terrain : les zones de glissement ancien ou récent et les zones sensibles au glissement. Les méthodes de production des données sont différentes.

Voir fiche jointe : N_ZONE_ALEA_MVT_GLISS_HORSPPRN_S_025_MD.odt

Denominator
25000
 

Conformity

Conformity
Conformity
 

Conformity

Conformity
Conformity
Explanation
cf. la spécification citée
 

Restrictions on access and use

Use limitation
Données ouvertes
Access constraints
-- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE (dans ce cas, la valeur 'Autres restrictions' doit obligatoirement être sélectionnée dans les contraintes d'accès) --
 

Restrictions on access and use

 

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Metadata information

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ddt-pole-geomatique@doubs.gouv.fr
Date stamp
2019-09-05T15:27:07
Metadata language
French
 
 

SDS

Conformance class 1: invocable

Access Point URL
Endpoint URL
Technical specification
 

Conformance class 2: interoperable

Coordinate reference system
 
Quality of Service
 
Access constraints
Limitation
 
Use constraints
Limitation
 
Responsible custodian
Contact for the resource
 
 

Conformance class 3: harmonized

 
 

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