d5753f79-7a06-49c9-a59f-1e3f6f299ab2 Série de données Direction Départementale des Territoires du Doubs Pôle Géomatique 03 81 65 61 78 6 rue Roussillon Besançon 25000 France ddt-pole-geomatique@doubs.gouv.fr 2019-07-10T23:32:40 ISO 19115:2003/19139 1.0 Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire) 2019-03-07T11:18:46 2013-07-20 https://inspire.ternum-bfc.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/d5753f79-7a06-49c9-a59f-1e3f6f299ab2 Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN) Direction Départementale des Territoires du Doubs Pôle Géomatique 03 81 65 61 78 6 rue Roussillon Besançon 25000 France ddt-pole-geomatique@doubs.gouv.fr https://catalogue.ideobfc.fr/thumbnails/d5753f79-7a06-49c9-a59f-1e3f6f299ab2.png Aperçu Zones à risque naturel GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme DOUBS Régions et départements de France 2015-07-17 geonetwork.thesaurus.external.place.regions Risque Eboulement données ouvertes Autorités publiques SINP Grand public DDT 25 DREAL Interne Adhérents SINP Bourgogne Sphère publique Mouvement de terrain Signataires theme.prodige.rdf 2019-09-25 geonetwork.thesaurus.external.theme.prodige -- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE (dans ce cas, la valeur 'Autres restrictions' doit obligatoirement être sélectionnée dans les contraintes d'accès) -- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour 25000 fre geoscientificInformation 5.713 6.962 46.586 47.56 https://www.ideobfc.fr:443/geonetwork/srv/api/records/d5753f79-7a06-49c9-a59f-1e3f6f299ab2/attachments/N_ZONE_ALEA_MVT_EBOUL_HORSPPRN_L_025.odt WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download métadonnée complète https://carto.ideobfc.fr/cgi-bin/mapserv? OGC:WMS-1.1.1-http-get-map n_zone_alea_mvt_eboul_horspprn_l_025 https://carto.ideobfc.fr/cgi-bin/mapservwfs? OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities n_zone_alea_mvt_eboul_horspprn_l_025 https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=69168209 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/d5753f79-7a06-49c9-a59f-1e3f6f299ab2 WWW:LINK-1.0-http--link Téléchargement direct des données http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte=RISK_NAT_DEPT25&service=DDT_25 WWW:LINK-1.0-http--link carte interactive -- Référence des règles de mise en oeuvre adoptées en vertu de l’article 7, paragraphe 1, de la directive 2007/2/CE ou des autres spécifications auxquelles la ressource est conforme -- 2000-01-01 cf. la spécification citée 1. Processus de production des données au niveau global Un inventaire a été réalisé en rassemblant toutes les données disponibles à partir des différentes sources d'informations : Identification des terrains à risques de glissements ou d'éboulements, ainsi que des zones de glissements anciens, à partir de la carte géologique de la France au 1/50 000°. Envoi de questionnaires aux Subdivisions territoriales de l'Equipement afin de recenser les événements qui se sont produits sur leur zone d'action, interprétation des informations recueillies et report sur la carte. Consultation des dossiers d'étude existants, projets, notes du géologue, courriers, avis sur les POS, ... auprès de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, concernant les phénomènes ayant affecté des bâtiments ou des infrastructures. Consultation des anciens dossiers d'étude archivés au Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées d'Autun. Inventaire des anciennes mines souterraines du département du Doubs établi par les services des mines (BRGM/DRIRE). Visites de contrôle sur le terrain de l'ensemble des éléments identifiés à partir des sources citées ci-dessus (contrôle visuel sommaire). Le recensement réalisé par Jean Lebrun dans le cadre de l'étude "Plans d'exposition aux risques naturels mouvements de terrain", présenté sous forme de deux cartes au 1/100000, d'un dossier de présentation et d'un guide par commnues à risques. Ce document a servi de guide général à ce recensement. L'ensemble des données ont été réexaminées et complétées, et les contours des zones géologiques affinés à l'échelle du 1/25 000°. Ces données ont été identifiées, puis délimitées et cartographiées sur support papier (tirages papier du SCAN25 de l'IGN). Les données ont ensuite été digitalisées avec AutoCad ou saisies directement dans MapInfo. 2. Processus de production des données liés aux zones d’éboulement, chute de pierres et de blocs Les données de 2001 répertoriant les événements de chutes de blocs, les falaises ou les zones potentielles de chutes de pierres et blocs ont été réutilisées. Cette base a été complétée à partir des événements relevés depuis cette date. Les falaises ont été cartographiées à partir des éléments présents sur la carte IGN au 1/25000e (SCAN25). 3. - Intégration au format COVADIS en juillet 2013 - Voir champs DATECARTE pour la date d'origine de la donnée selon les différents cours d’eau.